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Mentions légales

Dernière mise à jour : 22 juin 2026.

1. Éditeur du site

Le site altbot.fr est édité par [à compléter : nom et prénom de l'éditeur], entrepreneur individuel exerçant sous le régime de la micro-entreprise.

  • Nom commercial : AltBot
  • SIRET : [à compléter à l'immatriculation]
  • Adresse : [à compléter : adresse professionnelle ou domiciliation]
  • E-mail : contact@altbot.fr
  • TVA : non applicable, article 293 B du Code général des impôts (franchise en base de TVA).

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication est [à compléter : nom et prénom de l'éditeur], en sa qualité d'exploitant de la micro-entreprise.

3. Hébergement

Le site est hébergé par :

  • IONOS SE
  • Elgendorfer Straße 57, 56410 Montabaur, Allemagne
  • Téléphone : +49 721 170 5522
  • Site : www.ionos.fr

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments du site (marque AltBot, logo, textes, interface, code, visuels) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et demeure la propriété exclusive de l'éditeur. Toute reproduction, représentation ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite et susceptible de constituer une contrefaçon.

5. Responsabilité

L'éditeur s'efforce d'assurer l'exactitude des informations diffusées sur le site, sans garantir qu'elles soient exemptes d'erreurs. AltBot est un outil d'aide à la prospection : il ne garantit aucun résultat (obtention d'une alternance, d'un stage, d'un emploi, d'une réponse ou d'un entretien). Les conditions d'utilisation du service sont détaillées dans les Conditions Générales de Vente.

6. Données personnelles et cookies

Le traitement des données personnelles est décrit dans notre Politique de confidentialité. Le site n'utilise que les cookies strictement nécessaires à son fonctionnement et à l'authentification.

7. Médiation de la consommation

Conformément à l'article L.612-1 du Code de la consommation, le consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d'un litige. Les coordonnées du médiateur compétent sont précisées dans les Conditions Générales de Vente : [à compléter : médiateur de la consommation].

8. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. Tout litige relatif à l'utilisation du site relève de la compétence des tribunaux français, sous réserve des règles protectrices applicables aux consommateurs.